Crédits et mentions légales

CRÉATION IDENTITÉ VISUELLE & SITE INTERNET

Création : www.justine-fournier.com
Développement : www.fabricegaboriau.com/multimedia

INFORMATIONS SUR LE SITE
Responsables de publication : André FOURNIER, Michel MAZUET, Architectes DPLG

Adresse : 156, rue Saint Denis, 75002 Paris

Tél. 01 42 60 77 41 / Fax  01 49 27 96 45 / email : agence.paris@situsavais.com
N° inscription l’Ordre des architectes d’IDF : 17 53
N° Siret : 314 481 771 00074 — N° APE : 7111-Z
N° TVA intracommunautaire : FR45314481771

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires
pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance
de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu,
n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues sur ce site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, envoyer un email à : email agence

COPYRIGHT
 L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur
et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques
et photographiques.  La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique
quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

HÉBERGEMENT DU SITE
Planet work — Planet-work.com
Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris – France
Téléphone : 08 91 02 44 24 — Fax : 01 41 79 78 61
Email : contact@planet-work.com